Veille réglementaire environnement
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Révision de l'analyse de conformité réglementaire des établissements toulousains d'Airbus France et d'Airbus SAS
Les processus d'identification des exigences législatives et réglementaires applicables et de vérification de la conformité constituent le socle indispensable de toute démarche environnementale.
En outre, ces processus complexes prennent tout leur sens dès lors qu'ils permettent de répondre aux demandes d'information de l'administration de tutelle (DRIRE, ADEME, Agence de l'Eau…), mais aussi lorsqu'ils sont menés dans le cadre d'un Système de Management Environnemental selon la norme ISO 14001.
Dans ce cadre, les établissements toulousains d'AIRBUS FRANCE et d'AIRBUS SAS ont confié à IDE Environnement, au cours de l'année 2008, la réalisation des prestations suivantes :
- analyse détaillée de l'ensemble de la réglementation environnementale applicable,
- évaluation de la conformité des activités et installations aux exigences réglementaires qui leur sont applicables.
L'enjeu était de taille comme en témoignent les chiffres clés qui caractérisent les installations toulousaines d'AIRBUS : plus de 500 ha, plus de 200 bâtiments, plus de 15 000 salariés (hors sous-traitants)...
Une équipe de 5 ingénieurs d'IDE Environnement a ainsi réalisé :- l'analyse détaillée de plus de 500 textes réglementaires, afin d'en extraire les exigences applicables,
- plus de 30 000 diagnostics de conformité réglementaire : cet important travail n'a été possible que grâce à la mobilisation des intervenants des services Environnement d'AIRBUS FRANCE TOULOUSE et d'AIRBUS CENTRAL ENTITY, et à la participation active de l'ensemble des responsables des secteurs concernés.
"Ce projet a représenté une lourde charge de travail, mais cette base de données, vivante et robuste, nous permet aujourd'hui de garantir la prise en compte de toutes les exigences applicables par chacun des secteurs de l'Etablissement."
Jean-Paul BERNES (Responsable Environnement d'AIRBUS France Toulouse)
Magali FAVEDE (Responsable ISO 14001 d'AIRBUS France Toulouse)
"Concernant l'établissement de Central Entity, la charge de travail a été moindre mais le projet a été réalisé sur un délai relativement court ce qui a nécessité une forte implication de la part des différents interlocuteurs, mais aussi de la part d'IDE Environnement."
Laurence EPRON (Responsable Environnement et ISO 14001 d'AIRBUS Central Entity)
L'ensemble des données recueillies alimente à ce jour une base de données dédiée à la veille réglementaire d'AIRBUS FRANCE TOULOUSE et de sa maison mère AIRBUS CENTRAL ENTITY. Cette base de données a été conçue en partenariat avec AIRBUS, et développée intégralement par IDE Environnement.
Contact "veille réglementaire"
Renseignez vous auprès de notre conseiller "veille réglementaire" : P.Brosson.
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